La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation.

En accédant aux informations mises à disposition par Cogitel Forum sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.

1- Editeur

Ce site est édité par la société Cogitel Forum (adresse http://www.cogitel-forum.fr), société au capital de 140 250 EUR ayant son siège social 41, rue du Temple - 75004 Paris - France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° B 339 351 033.
Le Directeur de la Publication est Fabrice Carrance, (Directeur).

Le webmaster est Jean-Alain Esculier, vous pouvez lui écrire en cliquant sur le lien suivant :
Contactez Jean-Alain Esculier

2- Hébergeur

Ce site est hébergé par Cogitel Forum.

3- Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Tout litige non réglé de manière transactionnelle sera porté devant les tribunaux de Paris matériellement compétents.

4- Données personnelles

Les fichiers nominatifs qui font l'objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n°1058425).
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit, l'Utilisateur doit adresser votre demande par écrit à l'adresse suivante : COGITEL FORUM - 41, rue du Temple - 75004 Paris - France.

5- Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Cogitel Forum d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.bfa-emploi.com (pages consultées, date et l'heure de consultation,...).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

6- Contenu du site

Cogitel Forum ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Cogitel Forum décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

7- Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, ...), constituent une oeuvre au sens du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. Ils sont la propriété exclusive soit de la société Cogitel Forum, soit des auteurs ou ayants-droits des représentations imprimées sur les pièces des puzzles pour lesquelles la société Cogitel Forum a acquis une autorisation particulière d'utilisation.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de leurs auteurs ou de leur ayants-droit, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

8- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Cogitel Forum en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)
La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site www.bfa-emploi.com est soumise à l'accord préalable de la société Cogitel Forum. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.

9- Exonération de la responsabilité technique

Cogitel Forum s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.bfa-emploi.com soit accessible à tout moment.
Néanmoins, Cogitel Forum décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.
Notamment, Cogitel Forum se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est conséquemment interrompu.

De plus, Cogitel Forum ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

( 2008 - Cogitel Forum Tous droits réservés)